Mentions légales
Dernière mise à jour : à la mise en ligne du site.
Éditeur du site
Le site Chantier Signé est édité par [À COMPLÉTER : prénom et nom], entrepreneur individuel exerçant sous le régime du micro-entrepreneur.
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- SIREN : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Contact : contact@chantiersigne.fr
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom]
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les données applicatives sont hébergées par Supabase, dans la région Europe (Francfort, Allemagne).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site, hors marques et logos appartenant à des tiers, est la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Signalement
Pour signaler un contenu ou faire valoir un droit, écrivez à contact@chantiersigne.fr. Une réponse vous sera apportée sous trente jours.